Réseau à haut débit

Réseau à haut débit : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'avenir de la plateforme TNT

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er février 2013

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grands objectifs de la feuille de route numérique du gouvernement, à Gennevilliers le 28 février 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique économique du gouvernement et sur le développement du très haut débit, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) le 20 février 2013.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Rome  ;  Pierre Hérisson  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l'impact de la régulation des télécoms sur la filière télécom

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Erhel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'aide à l'innovation dans les territoires ruraux, Aurillac le 19 septembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les grands axes de la politique de la montagne, à Bastelica le 25 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur l'aménagement numérique du territoire et les scénarios d'évolution pour le passage au très haut débit, à Paris le 19 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration commune de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, et de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France, sur les 10 engagements Etat - départements pour la croissance, l'emploi et la solidarité dans les territoires, au palais de l'Elysée le 22 octobre 2012.

Déclaration Littérature grise

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur l'accès aux réseaux de télécommunications à haut ou très haut débit et son financement, à Paris le 27 juillet 2012.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laure de La Raudière  ;  Corinne Erhel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les grandes lignes de la politique de l'aménagement du territoire, notamment la création d'un zonage et d'un contrat uniques et la mise en oeuvre d'une nouvelle étape du programme national de rénovation urbaine (PNRU2), au Sénat le 10 juillet 2012.

Déclaration

Haut de page