Réseau

Réseau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, sur le développement et l'augmentation de puissance des calculateurs informatiques mis à la disposition des équipes de recherches pour le stockage des données, Paris le 28 février 2001.

Déclaration

Extraits d'une déclaration de Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle, sur la réforme de la formation professionnelle notamment le droit individuel d'accès à la formation tout au long de sa vie, Paris le 3 mars 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 mai 2005. Conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans les collectivités d'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 novembre 2003. Les réseaux d'écoles primaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 avril 2003. Adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 février 2000. La politique d'information sur l'Union européenne.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 avril 2003. Maîtrise de l'immigration et séjour des étrangers en France.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 octobre 2002. Loi pour la sécurité intérieure.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 septembre 2002. Les marchés énergétiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 février 1998. Diverses dispositions d'ordre économique et financier.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 janvier 1998. La relance des zones d'éducation prioritaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Mars 1992 La Recherche et la politique régionale.

Communiqué

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