Résolution

Résolution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Laurent Saint-Martin, ministre délégué chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger, sur le respect à l'importation de normes de production équivalentes aux normes applicables dans l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 30 janvier 2025.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 janvier 2025. Élargissement limité et progressif du champ d'action géographique de la Banque européenne de reconstruction et de développement à l'Afrique subsaharienne et à l'Irak.

Communiqué

Déclaration conjointe des gouvernements du Quad sur la Résolution du Conseil des gouverneurs de l'AIEA concernant l'Iran, le 23 novembre 2024.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, sur la proposition de résolution relative à la reconnaissance et à la condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961 à Paris, à l'Assemblée nationale le 28 mars 2024. .

Déclaration

Déclaration de Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d'État chargée du développement et des partenariats internationaux, concernant la proposition de résolution européenne relative à l'adoption d'une loi européenne sur l'espace, à l'Assemblée nationale le 5 mars 2024.

Déclaration

Déclaration de Mme Laurence Boone, secrétaire d’État, chargée de l'Europe, sur une proposition de résolution européenne visant à faire respecter le droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée, à l'Assemblée nationale le 28 novembre 2023.

Déclaration

Déclaration de M. Olivier Becht, ministre chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, sur la proposition de résolution relative à l’accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur, à l'Assemblée nationale le 13 juin 2023.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la constitution, d'inscrire la société militaire privée Wagner sur la liste des organisations terroristes, à l'Assemblée nationale le 9 mai 2023.

Déclaration

Déclaration de Mme Isabelle Rome, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances, sur l'adoption d’une proposition de résolution "Lutte contre les violences pornographiques", au Sénat le 1er mars 2023.

Déclaration

1er mars 2023

Conseil des ministres du 11 janvier 2023. Organisation maritime internationale.

Communiqué

Déclaration de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État chargée de l’écologie, sur la proposition de résolution appelant à un accord ambitieux lors de la quinzième conférence des parties à la Convention sur la diversité biologique, à l'Assemblée nationale le 30 novembre 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d'Etat chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux, sur une proposition de résolution affirmant le soutien de l'Assemblée nationale à l'Ukraine et condamnant la guerre menée par la Fédération de Russie, à l'Assemblée nationale le 30 novembre 2022.

Déclaration

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