Résolution

Résolution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Laurence Boone, secrétaire d’État, chargée de l'Europe, sur une proposition de résolution européenne visant à faire respecter le droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée, à l'Assemblée nationale le 28 novembre 2023.

Déclaration

Déclaration de M. Olivier Becht, ministre chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, sur la proposition de résolution relative à l’accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur, à l'Assemblée nationale le 13 juin 2023.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la constitution, d'inscrire la société militaire privée Wagner sur la liste des organisations terroristes, à l'Assemblée nationale le 9 mai 2023.

Déclaration

Déclaration de Mme Isabelle Rome, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances, sur l'adoption d’une proposition de résolution "Lutte contre les violences pornographiques", au Sénat le 1er mars 2023.

Déclaration

1er mars 2023

Conseil des ministres du 11 janvier 2023. Organisation maritime internationale.

Communiqué

Déclaration de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État chargée de l’écologie, sur la proposition de résolution appelant à un accord ambitieux lors de la quinzième conférence des parties à la Convention sur la diversité biologique, à l'Assemblée nationale le 30 novembre 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d'Etat chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux, sur une proposition de résolution affirmant le soutien de l'Assemblée nationale à l'Ukraine et condamnant la guerre menée par la Fédération de Russie, à l'Assemblée nationale le 30 novembre 2022.

Déclaration

Communiqué conjoint du ministère de l'Europe et des affaires étrangères et du ministère des armées, en date du 29 novembre 2022, sur l'engagement de la France à ne pas conduire d'essais de missiles antisatellites destructifs à ascension directe.

Communiqué

Déclaration de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie, sur la mise en place d'un plan exceptionnel d'accompagnement du phénomène de vieillissement accéléré de la Martinique, à l'Assemblée nationale le 2 décembre 2021.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur les lieux saints à Jérusalem, à l'Assemblée nationale le 14 décembre 2021.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État au tourisme, aux Français de l'étranger et à la francophonie, sur la Communauté méditerranéenne des énergies renouvelables, à l'Assemblée nationale le 26 novembre 2020.

Conférence de presse

Communiqué de presse conjoint des ministres des affaires étrangères du Small Group sur la Syrie, le 14 novembre 2019.

Communiqué

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