Responsabilité

Responsabilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Charles Millon, président du groupe UDF à l'Assemblée nationale, à O'FM le 20 janvier 1994, sur les élections européennes, sa suggestion de deux listes, le conflit en Bosnie et la polémique autour de la révision de la loi Falloux.

Interview

Interview de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce et à la consommation, dans "La Tribune" le 19 mai 2000, sur la tarification des services bancaires, la sécurité des transactions effectuées par cartes bancaires, et le conflit des convoyeurs de fonds.

Article Interview

Interview de M. Pascal Clément, secrétaire général de Démocratie libérale, dans "Le Figaro magazine" du 2 mai 1998, sur sa position vis à vis de l'UDF, le libéralisme, et sur la réforme de la Sécurité sociale, le projet d'une fédération de la Droite et la stratégie de M. Charles Millon.

Article Interview Périodique

Interview de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, dans "Libération" du 30 mai 2000, sur la liberté d'expression sur internet, notamment le champ des responsabilités des sociétés qui hébergent des sites privés sur la toile.

Article Interview

Interview de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, dans "Le Figaro" le 3 avril 2000, sur l'établissement d'une typologie des fraudes de cartes bancaires pour améliorer la protection des consommateurs.

Article Interview

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, dans "Le Parisien" le 21 avril 2000, sur le calendrier du pompage du fioul de l'Erika et sur les mesures envisagées pour contrôler et réglementer le transport maritime.

Article Interview

Article de M. Jacques Barrot, président du groupe parlementaire UDC à l'Assemblée nationale, dans "Démocratie Moderne" le 11 février 1993, sur l'inadéquation de la Haute cour de justice à juger de la responsabilité des ministres dans l'affaire du sang contaminé, intitulé "Pour la première et la dernière fois".

Article

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, sur l'évolution des rapports du juge de l'ordre judiciaire et du préfet dans le contrôle des administrations et collectivités locales au moyen de procédures pénales, à Bordeaux le 16 juin 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, sur la gestion raisonnée de l'eau dans l'agriculture, Paris, le 1er mars 2005.

Déclaration

1er mars 2005

Intervention de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur, l'engagement de la communauté internationale en faveur du processus de l'"Education pour Tous" déclenché par le Forum mondial de Dakar, le soutien politique et technique de la France à l'Unesco qui a recu le mandat d'assurer le suivi de ce processus et la responsabilité des Etats en matière de l'éducation, Paris, le 30 octobre 2001.

Déclaration

Allocution de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur le développement de l'Internet en France métropolitaine et dans l'outre mer, les inégalités engendrées par l'Internet et les actions nécessaires pour promouvoir un Internet citoyen et solidaire , Paris le 10 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la responsabilite de l'Etat pour la protection de l'environnement, dans le cadre de la passation de marchés publics, Paris le 2 février 2005.

Déclaration

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