Ressource sous marine

Ressource sous marine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les actes du colloque « Biodiversités du vaste Pacifique : quelle valorisation d'un endémisme exceptionnel ? » du 31 mai 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le  1er juin 2018

Mise en œuvre de la séquence "éviter-réduire-compenser" en mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Cécile Avezard  ;  François Marendet  ;  Eric Vindimian  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2017

Impact environnemental et économique des activités d'exploration ou d'exploitation des ressources minérales marines

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Cécile Avezard  ;  Patrick Lavarde  ;  Antoine Pichon  ;  Benoît Legait  ;  Isabelle Wallard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Les fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et conditions d'un développement durable réussi

Avis

Auteur(s) :  Elodie Martinie-Cousty  ;  Joëlle Prévot-Madère  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la mise en oeuvre de l'accord de Paris sur le climat et l'agenda de l'action océan-climat, à Monaco le 3 avril 2017.

Déclaration

Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Bellec  ;  Patricia Corrèze-Lénée  ;  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Expertise sur le projet Abyssea. Centre d'essais et d'expertise en mer profonde

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabienne Allag-Dhuisme  ;  Jean-Michel Nataf  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2015

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'agence des aires marines protégées (AAMP) et la politique de protection du milieu marin

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel-Pierre Cléach  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer, sur : Zones économiques exclusives (ZEE) ultramarines : le moment de vérité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Etienne Antoinette  ;  Joël Guerriau  ;  Richard Tuheiava  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique maritime de la France, à Montpellier le 3 décembre 2013.

Déclaration

L'extension du plateau continental au-delà des 200 milles marins : un atout pour la France

Avis

Auteur(s) :  Gérard Grignon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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