Ressource sous marine

Ressource sous marine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la politique maritime et littorale de la France dans le cadre de la stratégie nationale du développement durable, à l'UNESCO à Paris le 12 novembre 2003.

Déclaration

Discours de M. Louis Le Pensec, ministre de la mer, sur les intérêts maritimes français dans le Pacifique, Paris le 6 mai 1982.

Déclaration

Allocution de M. Louis Le Pensec, ministre de la mer, à l'Institut Scientifique et Technique des Pêches Maritimes sur la recherche océanologique, Nantes le 3 février 1983.

Déclaration

Déclaration de M. jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la réforme de la politique commune de la pêche notamment la gestion des ressources, la prise en compte de la dimension régionale de la pêche et la politique de concertation responsabilisant les élus locaux sans compromettre la politique commune, Bordeaux le 28 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la délocalisation du siège du Territoire des terres australes et antarctiques françaises, la recherche scientifique, l'affirmation de la souveraineté française et la préservation des ressources halieutiques, Saint-Pierre le 26 janvier 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur les axes prioritaires dans les secteurs d'activité liés à la pêche et le développement de la recherche en milieu marin, Paris le 27 juin 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 octobre 2004. Conservation et gestion des stocks de poissons grands migrateurs dans le Pacifique occidental et central.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Juin 1995 Conventions internationales.

Communiqué

Le Règlement des conflits d'usage dans la zone côtière entre pêche professionnelle et autres activités

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Dupilet  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2001

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