Ressource sous marine

Ressource sous marine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la "Stratégie nationale de la biodiversité", ses acteurs, et la création de l'agence régionale Natureparif, Paris le 28 avril 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 mars 2009. Le Grenelle de la mer.

Communiqué

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le Centre national de la mer (Nausicaa), notamment l'initiation à la mer, l'océanologie, les métiers de la mer et à l'aquaculture, Boulogne-sur-mer le 29 mai 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Guy Lengagne, secrétaire d'Etat charagé de la mer, sur la politique de la mer et les activités maritimes, Paris le 15 décembre 1983.

Déclaration

CM. 16 septembre 1981 Projet de loi sur l'exploration et l'exploitation des fonds sous-marins

Communiqué

CM. 18 mars 1981 L'exploitation des fonds sous-marins internationaux.

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

CM. 19 novembre 1980 Le plan du grand Sud-Ouest .

Communiqué

CM. 29 octobre 1980 Les matières premières minérales.

Communiqué

CM. 5 novembre 1980 l'exploitation des ressources de la mer

Communiqué

Discours de M. Louis Le Pensec, ministre de la mer- sur les travaux de la conférence des Nations unies sur le droit de la mer, New York le 8 avril 1982.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Jean Auroux, secrétaire d'Etat chargé de l'énergie, sur la prospection et l'activité pétrolière off-shore, Marseille le 17 mai 1984.

Déclaration

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