Restaurant

Restaurant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 6 décembre 2005, sur la rencontre entre le gouvernement et les principales organisations représentatives du bâtiment au sujet de la négociation européenne concernant le maintien de taux réduits de TVA pour la rénovation du logement et les services à domicile.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 février 2004. Le bilan de l'année touristique 2003.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 juin 2004. Le soutien à la consommation et à l'investissement.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 septembre 2003. Les modalités d'application du code du travail sur la durée du travail du personnel des entreprises assurant la restauration dans les trains.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 mars 2003. Loi de programme pour l'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 février 2003. Bilan de l'année touristique 2002 en France.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 mars 1999. Durée du travail dans les hôtels, cafés, restaurants.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Août 1994 La protection des consommateurs pendant la période des vacances.

Communiqué

Innover, créer, faire rêver : les défis de l'hôtellerie-restauration

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Coste  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Cas groupés de fièvre typhoïde liés à un lieu de restauration à Paris, juillet 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Véronique Vaillant  ;  Catherine Perry  ;  Vincent Leclerc  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er octobre 2006

Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Evin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Le rôle de l'éducation dans l'alimentation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michelle Ologoudou  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 2004

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