Revenu

Revenu : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Corriger les principales distorsions de l'imposition du patrimoine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le  1er décembre 2025

Les dépassements d'honoraires des médecins : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Le Revenu Universel d'Activité (RUA) - Pour l'ouverture dès 18 ans

Avis

Auteur(s) :  Antoine Dulin  ;  Sandrine Charnoz  ;  Conseil d'orientation des politiques de jeunesse

Remis le 

La balance des paiements et la position extérieure de la France - Rapport annuel 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Banque de France

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture de la souveraineté alimentaire, sur les revenus des agriculteurs, à l'Assemblée nationale le 28 février 2024.

Déclaration

La balance des paiements et la position extérieure de la France - Rapport annuel 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Banque de France

Remis le 

Interview de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, à France Info TV le 14 octobre 2021, sur la politique agricole et le plan d'investissement France 2030.

Interview

La protection sociale des travailleurs indépendants

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil du financement de la protection sociale

Remis le 

Générations nouvelles : construire les solidarités de demain

Avis

Auteur(s) :  Danielle Dubrac  ;  Djamal Teskouk  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport sur la domiciliation des revenus

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Banque de France. Comité consultatif du secteur financier

Remis le 

Interview de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, avec France Culture le 20 décembre 2018, sur la politique agricole.

Interview

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur la politique de la ville, au Sénat le 21 novembre 2017.

Déclaration

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