Revenu de solidarité active

Revenu de solidarité active : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le RSA en Dordogne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Martine Abrous  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er mai 2012

Les effets du RSA sur le taux de retour à l'emploi des bénéficiaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elisabeth Danzin  ;  Véronique Simonnet  ;  Danièle Trancart  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er mars 2012

Conseil des ministres du 9 mai 2012. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, candidat à l'élection présidentielle, sur la crise économique, l'immigration, le travail, l'Ecole, l'Union européenne et sur la Nation, à Nice le 20 avril 2012.

Déclaration

Le RSA : une monographie parisienne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Samia Benabdelmoumen  ;  Bernard Gomel  ;  Abdelwahed Mabrouki  ;  Dominique Méda  ;  Virginie Thévenot  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)  ;  Pôle emploi

Remis le 

Interview de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, à RMC le 7 mars 2012, sur les modalités d'attribution du RSA et du minimum vieillesse aux étrangers.

Interview

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion 2010-2011 - Crise économique, marché du travail et pauvreté

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur du modéle social français, à Mulhouse le 10 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur le bilan du dispositif du revenu de solidarité active (rSa), Paris le 15 décembre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 décembre 2011. L'évaluation du revenu de solidarité active.

Communiqué

Comité national d'évaluation du rSa - Rapport final : décembre 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Comité national d'Évaluation du Revenu de Solidarité active

Remis le 

Conseil des ministres du 23 novembre 2011. Revenu de solidarité active à Mayotte.

Communiqué

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