Revenu de solidarité active

Revenu de solidarité active : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RMC le 10 mai 2011, sur la polémique suscitée par Laurent Wauquiez à propos du RSA, la sécheresse, les implantations d'éoliennes et l'exploitation des gaz de schiste.

Interview

L'accès des non-salariés agricoles au revenu de solidarité active

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Sophie Villers  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2010

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur la départementalisation des caisses d'allocation familiales, la lutte contre la fraude et la politique de la famille, Paris le 1er mars 2011.

Déclaration

1er mars 2011

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur la politique d'insertion et le rsa, Paris le 25 janvier 2011.

Déclaration

Interview de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, à Europe 1 le 7 janvier 2011, sur les 35 heures, les conditions d'attribution du RSA jeune et les "aidants sexuels" pour les personnes handicapées.

Interview

Conférence de presse de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur les grandes orientations du ministère des solidarités et de la cohésion sociale pour l'année 2011, Paris le 6 janvier 2011.

Conférence de presse Déclaration

Comité d'évaluation du RSA - Rapport intermédiaire 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Comité national d'Évaluation du Revenu de Solidarité active

Remis le 

Les Minima sociaux en 2008-2009, années de transition

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le  1er mars 2010

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, dans "Le Quotidien de La Réunion" du 29 novembre 2010, sur le lancement de la télévision numérique terrestre à La Réunion, la mise en place du dispositif de continuité territoriale et les nominations de commissaires au développement endogène en Outre-mer.

Article Interview

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur l'autonomie financière des communes d'outre-mer et l'insertion sociale et professionnelle des jeunes ultramarins, à Paris le 22 novembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Auguste Cazalet  ;  Paul Blanc  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les compensations des transferts de compétences

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Krattinger  ;  Roland Du Luart  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

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