Revenu minimal

Revenu minimal : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Minima sociaux et prestations sociales en 2010 - Ménages aux revenus modestes et redistribution

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail « Accès aux droits et aux biens essentiels, minima sociaux »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bertrand Fragonard  ;  Michel Peltier  ;  Antonin Rivard  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

L'évaluation des politiques et des actions publiques - Propositions en vue de l'évaluation du revenu minimum d'insertion

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Viveret  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 1989

Pour une mise en oeuvre du droit à des moyens convenables d'existence - Analyse établie autour du concept de « reste à vivre »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale

Remis le 

Le RSA en Dordogne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Martine Abrous  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er mai 2012

Les effets du RSA sur le taux de retour à l'emploi des bénéficiaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elisabeth Danzin  ;  Véronique Simonnet  ;  Danièle Trancart  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er mars 2012

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de la CFTC sur la réforme de la représentativité syndicale, la politique de la formation, le financement de la protection sociale, l'accès aux soins, le logement, le revenu universel inconditionnel et la crise de la zone euro, Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

Le RSA : une monographie parisienne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Samia Benabdelmoumen  ;  Bernard Gomel  ;  Abdelwahed Mabrouki  ;  Dominique Méda  ;  Virginie Thévenot  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)  ;  Pôle emploi

Remis le 

Comité national d'évaluation du rSa - Rapport final : décembre 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Comité national d'Évaluation du Revenu de Solidarité active

Remis le 

Suivi de l'objectif de baisse d'un tiers de la pauvreté en cinq ans : rapport au Parlement - Octobre 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la mise en place du revenu de solidarité active

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Auguste Cazalet  ;  Colette Giudicelli  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Comité d'évaluation du RSA - Rapport intermédiaire 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Comité national d'Évaluation du Revenu de Solidarité active

Remis le 

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