Revenu minimal

Revenu minimal : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Repenser les minimas sociaux - Vers une couverture socle commun

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Sirugue  ;  Premier ministre

Remis le 

Contribution au suivi du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale

Remis le 

Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nathalie Andireux  ;  Benoît Thieulin  ;  Yann Bonnet  ;  Somalina Pa  ;  Judith Herzog  ;  François Levin  ;  Mathilde Bras  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Les retraités : un état des lieux de leur situation en France - Treizième rapport du Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

Les budgets de référence : une méthode d'évaluation des besoins pour une participation effective à la vie sociale - Rapport 2014-2015 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Remis le 

Minima sociaux et prestations sociales - Edition 2013. Ménages aux revenus modestes et redistribution

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Minima sociaux et prestations sociales - Edition 2014. Ménages aux revenus modestes et redistribution

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur les emplois d'avenir et l'emploi des jeunes sans diplôme dans les collectivités territoriales, Paris le 23 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur l'exclusion sociale et l'insertion par l'activité économique, Paris le 22 septembre 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le financement pérenne des allocations sociales de solidarité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Gourault  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Réforme des dispositifs de soutien aux revenus d'activité modestes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Sirugue  ;  Premier ministre

Remis le 

Synthèse des travaux sur la « Garantie jeunes »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Emmanuelle Wargon  ;  Marc Gurgand  ;  Premier ministre

Remis le 

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