Salarié

Salarié : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 01 Février 1991 Développement du crédit-formation individualisé.

Communiqué

1er février 1991

Conseil des ministres du 26 Juin 1985 Le droit d'expression des salariés.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Avril 1990 Réforme des professions judiciaires et juridiques et exercice, sous forme de sociétés, de certaines professions libérales.

Communiqué

CM. 9 juin 1982 La réforme de la composition des conseils d'administration des organismes du régime général de sécurité sociale.

Communiqué

La reconversion des salariés du textile-habillement-cuir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Clarisse Perotti-Reille  ;  Ministère de l'Emploi, du Travail et de l'Insertion professionnelle des Jeunes  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le 

Enquête « Santé et vie professionnelle après 50 ans » : résultats par secteur d'activité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne-Françoise Molinié  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er octobre 2005

Système d'emploi : emploi et trajectoire des salariés de quelques secteurs de l'économie sociale et solidaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Gomel  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er décembre 2004

Départs en retraite et « travaux pénibles » : l'usage des connaissances scientifiques sur le travail et ses risques à long terme pour la santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Lasfargues  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er avril 2005

Evaluation à mi-parcours du contrat de transition professionnelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Rémy  ;  Liliane Salzberg  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2007

Bilan du volet Mutations économiques de la loi du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle

Remis le  1er mars 2007

Analyse des difficultés rencontrées par les salariés et les entreprises au regard des textes régissant la mobilité internationale au sein d'un même groupe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Aubry  ;  Jean-François Chevallereau  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2007

Réseau expérimental de surveillance épidémiologique des troubles musculo-squelettiques dans les Pays de la Loire - Protocole de la surveillance dans les entreprises (2002-2004)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Ha  ;  Yves Roquelaure  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

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