Républiquefrançaise
Salarié : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Michel Herbillon ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 15 novembre 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; Direction des Relations du Travail
Remis le 19 juin 2006
Auteur(s) : Brigitte Munoz-Perez ; Evelyne Serverin ; Ministère de la justice
Remis le 15 novembre 2005
Avis
Auteur(s) : Bernard Vivier ; Conseil économique et social
Remis le 9 juillet 2003
Auteur(s) : Jean-Marcel Bichat ; Conseil économique et social
Remis le 27 novembre 2002
Auteur(s) : Brigitte Munoz-Perez ; Evelyne Serverin ; Direction des Affaires civiles et du Sceau
Remis le 1er juin 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Cour de cassation
Remis le 1er juin 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Benjamin Joly ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mai 2004
Auteur(s) : Hervé Novelli ; Assemblée nationale
Remis le 1er avril 2004
Auteur(s) : Gérard Terrier ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : François Brottes ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges
Remis le 1er octobre 2001
Auteur(s) : Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale
Remis le 1er février 2001