Républiquefrançaise
Salarié : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Bernard Stasi ; Médiateur de la République
Remis le 1er janvier 2000
Avis
Auteur(s) : Elyane Bressol ; Conseil économique et social
Remis le 1er avril 2004
Rapport d'étude
Auteur(s) : Xavier Pette ; Charlotte Devin ; Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Direction générale des entreprises
Remis le 1er janvier 2005
Rapport officiel
Auteur(s) : Gérard Husson ; Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation
Auteur(s) : Dominique Taddei ; Jean-Michel Charpin ; Olivier Davanne ; Conseil d'analyse économique
Auteur(s) : Observatoire du dialogue social
Remis le 1er novembre 2004
Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Forum des Droits sur l'Internet
Remis le 1er décembre 2004
Auteur(s) : Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale
Remis le 1er février 2005
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Michel de Virville ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Hubert Bouchet ; Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 1er mars 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Christine Daniel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er septembre 2003