Sanction

Sanction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La fraude aux examens dans l'enseignement supérieur

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Myriem Mazodier  ;  Patrice Blemont  ;  Marc Foucault  ;  Stéphane Kesler  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er avril 2012

Interview de Mme Aurélie Filipetti, ministre de la culture et de la communication, à France Inter le 21 mai 2012, sur le retour à une TVA du livre à 5,5%, la réforme de la la loi Hadopi et le mode de désignation des membres du Conseil supérieur de l'audiovisuel.

Interview

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de l'association PARITE, sur ses propositions concernant la généralisation de la représentation proportionnelle, la parité des candidatures femme homme, le statut de l'élu local, les élections sénatoriales et le financement des associations de défense des droits des femmes, Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la nécessité de maintenir et renforcer les sanctions pour faire pression sur le régime syrien, Paris le 17 avril 2012.

Déclaration

Conférence de presse de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le plan d'action de M. Kofi Annan en Syrie, les sanctions contre le régime syrien et le rôle leader du Conseil national syrien dans l'opposition, Istanbul le 1er avril 2012.

Conférence de presse

1er avril 2012

Conseil des ministres du 11 avril 2012. Prévention et répression du terrorisme.

Communiqué

Point de presse de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, avec la presse francophone le 12 mars 2012 à New York, sur la transition politique dans les pays des "printemps arabes" et la recherche au Conseil de sécurité de l'ONU d'une sortie de crise en Syrie.

Conférence de presse

Point de presse de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le soutien de la France à la transition politique des pays des "printemps arabes" et la Syrie, New York le 12 mars 2012.

Conférence de presse

Déclaration de M. David Douillet, ministre des sports, sur les actions engagées pour améliorer la lutte et la prévention contre le dopage, Paris le 3 mars 2012.

Déclaration

Extraits de l'entretien de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, avec "Europe 1", "I-Télé", "Le Parisien" et "Aujourd'hui en France" le 11 mars 2012, sur la recherche d'un règlement de sortie de crise en Syrie à l'ONU, la situation en Libye, en Tunisie et au Proche-Orient, le dossier nucléaire iranien et les relations avec la Turquie.

Article Interview

Déclaration commune de MM. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, Guido Westerwelle, ministre allemand des affaires étrangères, et Radoslav Sikorski, ministre polonais des affaires étrangères, sur la poursuite des massacres et de la répression et l'escalade de la violence en Syrie, Berlin le 29 février 2012.

Communiqué

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, en réponse à une question sur le nucléaire iranien, au Sénat le 27 février 2012.

Déclaration

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