Sanction

Sanction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, à Europe 1 le 13 juin 2000, sur le bilan des mesures prises pour limiter l'insécurité routière, la nécessité de sanctionner les pétroliers pollueurs et sur l'airbus A3XX.

Interview

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, à RMC le 20 juin 2000, sur les sanctions contre les passeurs d'immigrés clandestins, les grèves du personnel d' AOM, Air Littoral et Air Liberté, sur le premier bilan du renforcement de la sécurité routière et sur sa candidature à la mairie de Béziers.

Interview

Article de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, dans "Le Figaro" du 17 octobre 1994, sur la menace sur les acquis du groupe de contact pour un plan de paix en Bosnie, la ligne de faille entre les mondes chrétien et musulman, la nécessité de rapprocher la Serbie à la Croatie pour les intégrer à l'Europe, intitulé "Ex-Yougoslavie, une volonté pour la paix".

Article

Interview de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux PME, dans "Le Nouvel économiste" le 27 juillet 2000, sur le contrôle des organismes génétiquement modifiés.

Article Interview Périodique

Conférence de presse de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, les 28 et 30 septembre 1994 à New York et interviews à CNN le 29, à RTL le 30, à Europe 1 le 3 octobre, sur la situation internationale notamment en Bosnie, Algérie, Haïti et Russie et sur l'éventualité d'une levée des sanctions contre l'Irak.

Conférence de presse Déclaration Interview

Conférence de presse et déclarations de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, sur l'urgence absolue d'un cessez-le-feu dans l'ex-Yougoslavie, sur la poursuite des négociations pour un plan de paix et sur l'évolution de la CSCE vers un statut d'organisation internationale à part entière, Budapest les 5 et 6 décembre 1994.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, sur le cessez-le-feu en Bosnie, la situation au Rwanda et la condamnation de la politique d'armement nucléaire de la Corée du Nord, à l'Assemblée nationale le 15 juin 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères le 3 juin 1994 et interview dans "Le Nouvel observateur" le 9, sur l'historique de la politique mise en oeuvre face au conflit bosniaque, la proposition de poursuite des frappes aériennes et les négociations sur le partage du territoire.

Article Déclaration Interview

Discours de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères sur le rôle de l'ONU, clef de voûte du système international, la réforme de ses institutions et la mobilisation des Etats pour répondre à l'instabilité internationale, New York le 28 septembre 1994.

Déclaration

Interview de Mme Michèle Alliot-Marie, présidente du RPR, à France-Inter le 6 septembre 2000, sur la campagne du référendum sur le quinquennat et le risque d'une abstention massive des électeurs, les prises de position du président de la République concernant l'avenir institutionnel de la Corse et sur la préparation des élections municipales à Paris.

Interview

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Le Journal du Dimanche" du 10 septembre 2000, sur la mise en oeuvre de moyens de lutte contre l'effet de serre.

Article Interview

Rapport du CNPF regroupant l'ensemble des dispositions applicables à la responsabilité pénale des personnes morales et notamment "ce qui va changer pour les entreprises à compter du 1er mars 1994", paru en février 1994, et communiqué du CNPF sur les conditions d'application de la réforme, publié dans "CNPF info" du 25 février 1994.

Communiqué Dossier Littérature grise Rapport

1er février 1994

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