Schéma directeur

Schéma directeur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur la politique urbaine, Paris le 1er octobre 1989.

Déclaration

1er octobre 1989

Article de M. Paul Laurent, membre du bureau politique du PCF, dans "L'Humanité" du 25 juillet 1989, sur les projets d'urbanisme du gouvernement pour l'Ile-de-France et ses effets sur les droits des communes, intitulé "Alerte en région parisienne".

Article

Article de M. René Monory, président du Sénat, dans "Le Monde" le 19 mai 1993, sur les perspectives de l'économie française, et sur la nécessité d'accroître la compétitivité des entreprises par une réduction de la concentration et par une meilleure politique d'aménagement du territoire, intitulé "Pour l'équilibre du territoire".

Article

Interview de M. René Monory, président du Sénat, dans "Paris-Match" du 29 juillet 1993, sur la politique de l'emploi, l'aménagement du territoire la cohabitation et le Sénat.

Article Interview

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la loi sur le logement et les perspectives d'aménagement de la région Ile-de-France, Paris le 16 juin 1989.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le bilan de l'action du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement de juin 1997 à avril 2000, la LOADDT, les contrats de plan Etat-région, la protection de l'environnement, les négociations internationales sur le sujet et la "nouvelle gouvernance", Paris le 15 avril 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, sur les grandes orientations de la politique de formation dans la police nationale, avec notamment le renforcement des liens entre formation et déroulement de carrière et la professionnalisation des actions de formation, et sur les enjeux de la police de proximité, Roubaix le 14 février 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Jacob, ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, sur les opportunités d'exportation qui s'ouvrent aux entreprises françaises avec l'élargissement de l'Union européenne, Melun le 8 octobre 2004.

Déclaration

Interview de M. François Mitterrand, Président de la République, à "La Vanguardia" et à "La Dépêche du midi" Le 13 novembre 1990, notamment sur les relations franco-espagnoles et la CEE, Paris, le 13 novembre 1990.

Article Interview

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les objectifs du contrat de plan signé entre l'Etat et la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Marseille le 15 mai 2000.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 29 avril 2003, sur la sécurité maritime et la politique économique maritime.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la politique de la montagne, la directive Habitats et la mise en oeuvre du réseau Natura 2000, les problèmes liés à la réintroduction de l'ours et à la réapparition du loup dans les massifs montagneux et sur les infrastructures de communication dans les zones de montagne, Arette le 29 octobre 1999.

Déclaration

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