Schéma directeur

Schéma directeur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'importance du TGV dans le développement de la région Nord-Pas-de-Calais et pour son ouverture économique vers les pays de la CEE, Lille le 18 mai 1993.

Déclaration

Projet de déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le rôle des comités de bassin et des agences de l'eau, l'expérience du comité de bassin Loire-Bretagne, le principe pollueur-payeur et la coopération au niveau du Réseau international des organismes de bassin (RIOB), Johannesburg le 3 septembre 2002.

Déclaration

Eléments de déclarations de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur le Conseil mondial de l'eau et la politique de l'eau, Marseille et Paris le 26 novembre 1996.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 3 octobre 1991, sur le schéma directeur d'Ile-de-France, la délocalisation d'emplois publics et privés, la mise en oeuvre du plan "Université 2000" et l'atténuation des disparités régionales en matière de recherche.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Méhaignerie, ministre de l'équipement du logement de l'aménagement du territoire et des transports, sur la région de Lille et l'aménagement du territoire, Lille le 4 février 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Méhaignerie, ministre de l'équipement du logement de l'aménagement du territoire et des transports, sur le budget 1988 pour le logement, l'équipement et l'aménagement du territoire, à l'Assemblée nationale le 4 novembre 1987.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Noëlle Lienemann, secrétaire d'Etat au logement, sur les applications de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain (loi SRU) à travers le schéma de cohérence territorial (SCOT), les plans locaux d'urbanisme (PLU) et la participation pour voie nouvelle et réseaux (PVNR), Paris le 22 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Bosson, ministre de l'équipement des transports et du tourisme, à Paris le 13 mai, et article dans "Démocratie moderne" du 20 mai 1993 (intitulé "Courage, décision, conviction"), sur les principales orientations de sa politique.

Article Déclaration

Conférence de presse de M. Pierre Bérégovoy, Premier ministre, sur la campagne pour les élections législatives 1993, le financement des partis politiques et des questions d'actualité, Paris le 28 janvier 1993.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Noëlle Lienemann, secrétaire d'Etat au logement, sur la volonté du Gouvernement de construire un modèle urbain avec des objectifs d'environnement de qualité pour l'homme, notamment avec la création des SCOT (schémas de cohérence territoriale) et avec une meilleure application de la loi SRU, Paris, le 21 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur le rôle de la région Ile-de-France dans la politique d'aménagement du territoire, Paris le 14 février 1994.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 9 juillet 2001, sur les grandes orientations de la politique d'aménagement du territoire.

Communiqué

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