Schéma directeur

Schéma directeur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le financement des infrastructures de transport à l'horizon 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Oudin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information (…) sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er janvier 2001

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation. Tome I : rapport - tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Galley  ;  Jacques Fleury  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Rapport OCDE : gestion des grands projets TI (technologies de l'information) dans le secteur public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction du Budget

Remis le  1er janvier 2000

Rapport sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires à grande vitesse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Rouvillois  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Remis le  1er janvier 1996

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