Secteur public

Secteur public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Un secteur financier public, pour quoi faire ? : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil du Secteur financier public et semi-public

Remis le  1er décembre 2001

Le Bilan social

Avis

Auteur(s) :  Jean Gautier  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 1999

Ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications : conséquences sur l'emploi et l'investissement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Didier Pouillot  ;  Emmanuel Durand  ;  Anne Darnige  ;  Anne Lapasset  ;  Institut de l'Audiovisuel et des Télécommunications en Europe (Montpellier)

Remis le  1er octobre 2000

Le Dégroupage de la boucle locale : comparaisons internationales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Fritz  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er juillet 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des Finances, de l'économie générale et du plan sur la télévision numérique terrestre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Le Guen  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2001

L'Etat et les technologies de l'information - Vers la définition de recommandations techniques : quels outils pour quels usages ? Quelles normes pour les nouvelles applications ? Rapport de l'atelier 3

Rapport interne

Auteur(s) :  Dominique Dubois  ;  Claire Niclot  ;  Yann Fraval  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Femmes dans les lieux de décision

Avis

Auteur(s) :  Michèle Cotta  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2000

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'Equipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, sur la politique du logement, la construction, l'accession à la propriété et sur les difficultés du secteur locatif privé, Strasbourg le 26 septembre 2002.

Déclaration

Déclarations de M. Edmond Alphandéry, ministre de l'économie, sur les dispositions prévues dans le projet de loi sur les privatisations, au Sénat le 10 juin et à l'Assemblée nationale le 28 juin 1993.

Déclaration

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la réforme hospitalière et les objectifs de la négociation conventionnelle, Paris le 5 novembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur les orientations de la politique du gouvernement pour l'hôpital, Paris le 4 octobre 1988.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'artisanat, la politique industrielle et la décentralisation, à la mairie d'Angoulême, le 4 novembre 1983.

Déclaration

Haut de page