Secteur tertiaire

Secteur tertiaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Évaluation de l'adéquation et l'efficacité des outils au service de la rénovation énergétique des bâtiments du secteur tertiaire marchand

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guy Hascoët  ;  Hélène Le Du  ;  Stéphane Molinier  ;  Alain Neveu  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Rapport de la Commission de régulation de l'énergie sur le pilotage des bâtiments tertiaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Les nouveaux rapports industrie/services à l'ère du numérique

Avis

Auteur(s) :  Marie-José Kotlicki  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation du développement des services à la personne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Pinville  ;  Bérengère Poletti  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Les femmes face au travail à temps partiel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Geneviève Bel  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Dossier établi par le CNPF comprenant la charte d'engagement pour la qualité des professions de services du comité de liaison des services du CNPF, les déclarations de M. Georges Drouin, président du CLS, faites à Paris le 20 janvier 1994, et un communiqué du CNPF sur la mobilisation des entreprises pour la qualité, daté du 3 février 1994.

Déclaration Dossier Littérature grise

Article de M. Jean-Pierre Raffarin, ministre des PME du commerce et de l'artisanat, dans "Le Figaro" du 20 août 1996, sur le développement du secteur tertiaire et des emplois de service, intitulé "Economie : avantages aux services".

Article Tribune

Déclarations de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur l'aménagement du grand Bassin Parisien, Orléans les 27 septembre et 11 octobre 1990.

Déclaration

CM. 20 avril 1983 Les nouvelles orientations de la politique d'aménagement du territoire.

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

Déclarations de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les objectifs de l'avant-projet de "Convention sur la diverisité du contenu culturel et des expressions artistiques" présenté lors de la 33ème session de la Conférence générale de l'UNESCO, Paris les 30 septembre et le 4 octobre 2005.

Déclaration

Interview de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, dans "Le Progrès" du 22 novembre 1989, sur la sortie de la crise économique et les effets des reconversions industrielles.

Article Interview

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