Sécurité aérienne

Sécurité aérienne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, sur les mesures de sécurité et de sûreté aéroportuaires, Roissy le 20 avril 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur le contenu du rapport d'enquête égyptien de la catastrophe de Charm el-Cheikh et sur les mesures proposées dans le domaine de la sécurité aérienne, Paris le 28 mars 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur le bilan du secteur du transport aérien pris entre "concurrences" et "réglementations" et sur la réforme de l'organisation du secteur aéroportuaire, Paris le 23 mars 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 octobre 2005. Sécurité et développement des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 août 2005. La sécurité des avions desservant le territoire français.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 octobre 2005. Sûreté des vols et sécurité de l'exploitation des aérodromes.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 juillet 2005. Sûreté des vols et sécurité de l'exploitation des aérodromes.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la nécessité de développer la dimension sociale de la construction européenne et de reconnaître la notion de service d'intérêt général, la charte des droits fondamentaux, et sur les objectifs de la politique commune des transports : ferroutage, sécurité maritime et aérienne et harmonisation sociale dans les transports routiers, Paris, le 24 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 juin 2004. L'amélioration des standards de sécurité du transport aérien et de l'information des passagers.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 juillet 2003. Convention internationale en matière de navigation aérienne "Eurocontrol".

Communiqué

Conseil des ministres du 6 mai 1998. Enquêtes techniques sur les accidents et incidents dans l'aviation civile.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 juillet 2002. Mesures de sûreté et de sécurité du transport aérien.

Communiqué

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