Sécurité sociale

Sécurité sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2015, prévisions 2016 et 2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

La sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Septembre 2016

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2011-2015 de la MSA dans la perspective de son renouvellement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Delphine Corlay  ;  Dorothée Imbaud  ;  Alexandre Pascal  ;  Dominique Riffard  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2007, prévisions 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Michèle Delaunay  ;  Joëlle Huillier  ;  Michel Issindou  ;  Denis Jacquat  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur les missions et objectifs de la Conférence nationale de Santé (CNS), Paris le 6 juillet 2016.

Déclaration

Evaluation de la COG 2012-2015 du Régime Social des Indépendants (RSI)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bruant-Bisson  ;  Annelore Coury  ;  Marie Daude  ;  Louis-Charles Viossat  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Interview de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, à Europe 1 le 5 juillet 2016, sur la prise en charge des victimes de terrorisme dans leur parcours administratif.

Interview

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur l'installation d'une maison de la santé pluriprofessionnelle, Pont de Buis les Quimer'ch le 29 juin 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 30 juin 2016. Le tiers payant généralisé.

Communiqué

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur la simplification administrative pour la protection sociale, notamment la déclaration sociale nominative (DSN), Paris le 21 juin 2016.

Déclaration

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