Sécurité sociale

Sécurité sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2014, prévisions 2015 et 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2015

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur la dette sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Bernard Cazeau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur le projet de modernisation du système de santé publique, Paris le 8 juillet 2015.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la dette des établissements publics de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Biemouret  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les réformes en matière d'assurance maladie, à Nantes le 12 juin 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 juin 2015. La préparation de la grande conférence sur la santé.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2015

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur l'examen des comptes de la sécurité sociale, Paris le 8 juin 2015.

Déclaration

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Evaluation de la COG de la CNIEG (Caisse Nationale des Industries Electriques et Gazières)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Duraffourg  ;  Didier Eyssartier  ;  Nicolas Kanhonou  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2015

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2014, prévisions 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

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