Sécurité sociale

Sécurité sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur le système de santé publique et l'accès aux soins médicaux, Paris le 29 janvier 2015.

Déclaration

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le transport de patients

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Morange  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie, sur la politique familiale et le financement de la sécurité sociale, Paris le 21 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur la réforme du système de santé et l'accès aux soins médicaux, notamment la prévention et l'accueil des patients, Paris le 15 octobre 2014.

Déclaration

Interview de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes à Europe 1 le 15 octobre 2014, sur le déficit de la sécurité sociale le budget 2015 et les dépenses de santé.

Interview

Conseil des ministres du 15 octobre 2014. Santé.

Communiqué

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, sur l'accès à la prévention sanitaire et sociale et le rôle des centres de santé, Paris le 3 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur l'action du Gouvernement pour réduire le déficit de la sécurité sociale et les dépenses maladie, Paris le 29 septembre 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les conséquences de la crise sur le système de protection sociale espagnol

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie David  ;  Gilbert Barbier  ;  Laurence Cohen  ;  Gérard Roche  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Martine Pinville  ;  Michel Issindou  ;  Laurent Marcangeli  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Financement par les organismes de sécurité sociale des mandataires judiciaires à la protection des majeurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Rougier  ;  Cécile Waquet  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2014

Evaluation de la COG Acoss 2010-2013

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurence Eslous  ;  Michel-Henri Mattera  ;  Arnaud Vanneste  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2014

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