Sécurité

Les paiements sur l'internet : deuxième rapport de l'Observatoire de la Cyber-consommation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er mai 2005

Sécurité des transports publics occasionnels et collectifs en autocar

Rapport officiel

Auteur(s) : Christine Murret-Labarthe ; Conseil national des Transports

Remis le 1er février 2005

Rapport sur l'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Saunier ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 15 février 2005

Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2005

Chantier sur la lutte contre la cybercriminalité

Rapport officiel

Auteur(s) : Thierry Breton ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er février 2005

Rapport annuel 2004 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) : Robert Chapuis ; Jean-Marie Schléret ; Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le 1er janvier 2005

Les enfants du net : l'exposition des mineurs aux contenus préjudiciables sur l'internet

Rapport d'étude

Auteur(s) : Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er février 2004

Rapport 2004 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité remis au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le 1er avril 2005

Organisation de la sécurité ferroviaire dans la perspective de la transposition des directives européennes

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bertrand Desbazeille ; Michel Quatre ; Gérard Sylvestre ; Jacques Pellegrin ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2004

OGM et alimentation : peut-on identifier et évaluer des bénéfices pour la santé ? Étude au travers de 4 exemples : les plantes résistantes à des insectes - la betterave tolérante au glyphosate - l'enrichissement en vitamine A : cas du riz doré - des microorganismes génétiquement modifiés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er mai 2004

La sécurité aux points d'arrêt scolaires

Rapport d'étude

Auteur(s) : André Lardeux ; Christine Murret-Labarthe ; Conseil national des Transports

Remis le 1er mai 2004

Amélioration des conditions d'accès et de traitement des trafics fluviaux dans les zones et les ports maritimes

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jacques Fischer ; Pierre Monadier ; Vincent Allais ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juillet 2003

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