Sécurité

Sécurité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Organisation de la sécurité ferroviaire dans la perspective de la transposition des directives européennes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Desbazeille  ;  Michel Quatre  ;  Gérard Sylvestre  ;  Jacques Pellegrin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

OGM et alimentation : peut-on identifier et évaluer des bénéfices pour la santé ? Étude au travers de 4 exemples : les plantes résistantes à des insectes - la betterave tolérante au glyphosate - l'enrichissement en vitamine A : cas du riz doré - des microorganismes génétiquement modifiés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er mai 2004

La sécurité aux points d'arrêt scolaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Lardeux  ;  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er mai 2004

Amélioration des conditions d'accès et de traitement des trafics fluviaux dans les zones et les ports maritimes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Fischer  ;  Pierre Monadier  ;  Vincent Allais  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2003

La République à ciel ouvert : rapport à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Azouz Begag  ;  Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le  1er décembre 2004

Rapport sur la sécurité des installations éoliennes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Rémi Guillet  ;  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er juillet 2004

Démarche d'évaluation de la sécurité, de l'intérêt et de l'allégation des denrées alimentaires contenant des plantes destinées à la consommation humaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale  ;  Délégation interministérielle à la Ville  ;  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le  1er décembre 2004

Prévention programmes départementaux - Evaluation des programmes départementaux de prévention

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Lefebvre-Naré  ;  Fabien Devaugerme  ;  Caroline Lioret  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er septembre 2003

La réglementation en matière de sécurité des barrages et des digues

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Xavier Martin  ;  Jean-Loic Nicolazo  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juillet 2004

Rapport annuel 2000 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le  1er janvier 2001

L'information du public dans le domaine de la sécurité alimentaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2000

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