Sécurité

Sécurité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Travail, violences et environnement

Avis

Auteur(s) :  Michel Debout  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1999

Une meilleure répartition des effectifs de la police et de la gendarmerie pour une meilleure sécurité publique : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Carraz  ;  Jean-Jacques Hyest  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 1998

Internet : enjeux juridiques : rapport au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace et au ministre de la culture

Rapport officiel

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Ministère de la culture  ;  Ministère des Postes, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le  1er janvier 1997

Charte de l'Internet : règles et usages des acteurs de l'Internet en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Beaussant  ;  Ministère de l'Industrie, de la Poste et des Télécommunications

Remis le  1er janvier 1997

La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis

Avis

Auteur(s) :  Alain Chauvet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 1998

L'Internet : un vrai défi pour la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrice Martin-Lalande  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Les obligations de gardiennage dans les ensembles locatifs HLM : évaluation de la mise en oeuvre du décret n° 2001-1561 du 28 décembre 2001

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  André Chognot  ;  Jean-Pierre Grunspan  ;  Loïc Guinard  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2002

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Raymond Forni  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Rapport social 2001 : tome 2 : la violence et l'insécurité au travail dans les transports en France aujourd'hui

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Régis Blatter  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er janvier 2002

Protection des captages alimentant l'agglomération mâconnaise et gestion des rejets d'eaux pluviales de l'autoroute A40

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Pierre Chassande  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 1998

Exercice des missions de l'Etat en matière de sécurité des bateaux de navigation intérieure

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Pierron  ;  Jean-Yves Hamon  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er août 2000

La sécurité ferroviaire et les perspectives d'évolution à moyen terme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Quatre  ;  Gérard Sylvestre  ;  Jacques Ville  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2000

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