Sénat

Sénat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Henri Nallet, ministre de la justice, dans "Libération" du 17 mai 1991, sur les projets de réforme du statut des magistrats et du Conseil supérieur de la magistrature, sur la modernisation de la justice, l'organisation judiciaire et sur la tutelle de la police judiciaire.

Article Interview

Article de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, dans "La Montagne" le 18 mai 2001 sur le rapport de la commission d'enquête du Sénat sur les farines animales.

Article Tribune

Déclaration de M. Jacques Mellick, secrétaire d'Etat chargé de la défense, sur le projet de loi de réforme du service national et les amendements proposés par le Sénat, à l'Assemblée nationale le 6 décembre 1991.

Déclaration

Interviews de M. Christian Poncelet, président du Sénat, dans "L'Evénement" du 11 mars 1999, "Les Dernières nouvelles d'Alsace" du 13 et "L'Union de Reims" du 16, sur la position du Sénat sur le projet de réforme du mode d'élection des sénateurs, le cumul des mandats, la parité et sur les attaques dont il est l'objet.

Article Interview Périodique

Interviews de M. Claude Evin, ministre des affaires sociales et de la solidarité, à RMC et Antenne 2 le 17 octobre, dans "Libération" et à RTL le 18 octobre 1990, sur le rejet par le Sénat des mesures relatives à l'alcoolisme du projet de loi sur le tabac et l'alcool.

Article Interview

Interview de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, dans "Le Monde" le 19 mai 2001 sur le rapport de la commission sénatoriale sur les conditions d'utilisation des farines animales.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre de travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la proposition de loi relative au conseiller du salarié complétant la loi du 2 août 1989 sur la prévention du licenciement, à l'Assemblée nationale le 8 octobre 1990.

Déclaration

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, dans "Valeurs actuelles" du 27 février 1999, sur le rôle et la compétence du Sénat, les réformes du gouvernement Jospin, notamment le mode d'élection des sénateurs, le cumul des mandats et la parité.

Article Interview Périodique

Interview de M. Michel Rocard, Premier ministre, à TF1 le 28 juin 1990, sur le bilan de son action.

Interview

CM. 21 avril 1982 L'introduction des questions d'actualité au Sénat.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Mars 1988 Le parlement et l'action du gouvernement (1986-1988).

Communiqué

CM. 23 décembre 1981 Le bilan de la session du parlement

Communiqué

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