Sénat

Sénat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 13 avril 1983 La représentation au Sénat des Français établis hors de France.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 juillet 2000. Bilan de la session parlementaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 Avril 1987 Engagement de la responsabilité du gouvernement.

Communiqué

Interview de M. Jean-Jack Queyranne, ministre des relations avec le Parlement, dans "L'Hebdo du PS" du 3 novembre 2000, sur la rentrée parlementaire et le calendrier des travaux de la session.

Article Interview Périodique

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur ses ambitions de redonner un nouveau souffle à la rénovation du Sénat, au Sénat le 7 octobre 1998.

Déclaration

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, à La Chaîne info le 22 novembre 2000, sur la proposition d'élaborer un statut de l'élu, sa position sur la "carte administrative" et le regroupement des régions et sur l'interdiction des farines animales dans l'alimentation bovine.

Interview

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, à RFI le 9 novembre 2000, sur l'élection présidentielle aux Etats-Unis, les circonstances de la reconnaissance du génocide arménien et l'éventualité de la création d'un Sénat européen.

Interview

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, à TV5 le 9 novembre 2000, sur la reconnaissance du génocide arménien par le Sénat, le bicamérisme et sur la coopération entre les Sénats d'Europe.

Interview

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle du Sénat pour mettre en oeuvre la démocratie de proximité en passant de la "décentralisation" à la "République territoriale", Paris le 7 novembre 2000.

Déclaration

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, à RTL le 26 octobre 2000, sur son hostilité à la baisse de la fiscalité locale, notamment la suppression de la vignette automobile, les compétences du Sénat et la proposition de loi sur la responsabilité pénale des élus.

Interview

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, dans "Les dossiers de l'abécédaire parlementaire", de novembre 2000, sur la politique menée par le Sénat en matière de protection et de gestion du patrimoine.

Article Interview Périodique

1er novembre 2000

Interview de M. Jean-Michel Baylet, secrétariat d'Etat chargé des collectivités territoriales, à RMC le 29 septembre 1989, sur le conflit des fonctionnaires des impôts, le journal "La Dépêche du Midi", le statut de l'élu local et l'élection du président du Sénat.

Interview

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