Républiquefrançaise
Sexualité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
20 mars 2013
Rapport d'activité
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 20 mars 2013
Interview
11 décembre 2012
28 mars 2012
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Hayet Zeggar ; Muriel Dahan ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 décembre 2011
Rapport officiel
Auteur(s) : Chantal Jouanno ; Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale
Remis le 5 mars 2012
Auteur(s) : Jean-François Chossy ; Premier ministre ; Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale
Remis le 2 décembre 2011
Auteur(s) : Claire Aubin ; Christine Branchu ; Jean-Luc Vieilleribiere ; Patricia Sitruk ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 30 juin 2011
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Bérengère Poletti ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Remis le 17 mai 2011
Rapport d'activité, Rapport officiel
Auteur(s) : Conseil national consultatif des Personnes handicapées
Remis le 16 mai 2011
7 janvier 2011
Auteur(s) : Claire Aubin ; Danièle Jourdain-Menninger ; Laurent Chambaud ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 2 février 2010