Site classé

Site classé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Léotard, ministre de la culture et de la communication, sur le site préhistorique de Solutré, Solutré le 21 mai 1987.

Déclaration

Interviews de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "La Voix du Nord" du 5 et "La Provence" du 10 février 1998, sur les relations entre Les Verts, le gouvernement et le PS dans la perspective des régionales, sur l'environnement dans le Nord-Pas-de-Calais et dans les Bouches-du-Rhône, et sur l'opération Euroméditerranée de développement de la région de Marseille.

Article Interview

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 11 mai 1999, sur les grandes lignes du plan triennal d'actions (1999-2001) sur l'organisation et le fonctionnement de l'inspection des installations classées dans les directions régionales de l'industrie de la recherche et de l'environnement (DRIRE).

Communiqué

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'Écologie et du Développement durable, sur les événements commémoratifs du centenaire de la loi de 1906 sur la protection des sites et sur la politique de classement des sites, à Paris le 8 décembre 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 novembre 2005. Monuments historiques et espaces protégés.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 novembre 2005. Installations classées pour la protection de l'environnement. Elimination des déchets.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 septembre 2005. Monuments historiques et espaces protégés

Communiqué

Conseil des ministres du 7 septembre 2005. Installations classées pour la protection de l'environnement / Elimination des déchets.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 juin 2004. Le plan de prévention des légionelloses.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Octobre 1991 Organismes génétiquement modifiés.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Novembre 1989 La politique des sites.

Communiqué

Politique des sites dans le Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO : section Maine-et-Loire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Levy  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2005

Haut de page