Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jacky Le Menn ; Alain Milon ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 26 février 2014
Déclaration
18 février 2014
Interview
10 février 2014
Communiqué
14 février 2014
6 février 2014
4 février 2014
Auteur(s) : Alain Claeys ; Jean-Sébastien Vialatte ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 21 janvier 2014
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Etienne Marie ; Juliette Roger ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2013
Auteur(s) : Stéphanie Dupays ; Jean-Philippe Natali ; Marine Jeantet ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er septembre 2013
Auteur(s) : Catherine Génisson ; Alain Milon ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 28 janvier 2014
6 janvier 2014