Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
4 février 2014
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Claeys ; Jean-Sébastien Vialatte ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 21 janvier 2014
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Etienne Marie ; Juliette Roger ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2013
Auteur(s) : Stéphanie Dupays ; Jean-Philippe Natali ; Marine Jeantet ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er septembre 2013
Auteur(s) : Catherine Génisson ; Alain Milon ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 28 janvier 2014
6 janvier 2014
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire national de la fin de vie
20 novembre 2013
Auteur(s) : Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remis le 20 décembre 2013
Auteur(s) : Denys Robiliard ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Remis le 18 décembre 2013
22 novembre 2013
Rapport officiel
Auteur(s) : Philippe Verger ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 12 décembre 2013