Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
23 novembre 2011
18 novembre 2011
21 novembre 2011
14 novembre 2011
16 novembre 2011
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Marie-Hélène Cubaynes ; Didier Noury ; Muriel Dahan ; Evelyne Falip ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 mai 2011
Auteur(s) : Anne-Carole Bensadon ; Christine de Masson d'Autume ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 17 novembre 2011
20 octobre 2011
19 octobre 2011
6 octobre 2011
7 octobre 2011