Soin médical

Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pertinence d'une intégration du montant des agents stimulant l'érythropoïèse dans les tarifs de dialyse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Carole Bensadon  ;  Patrick Broudic  ;  Anne Burstin  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2010

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur les soins médicaux et la prise en charge des malades dans le cadre du dossier médical personnel, Bordeaux le 22 juillet 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 juillet 2010. La mise en oeuvre de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.

Communiqué

La Sécurité sociale - Septembre 2010

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 7 juillet 2010. Le dispositif national de prévention et de gestion d'une éventuelle canicule.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'enjeu territorrial de la santé et sur la création de maisons de santé, à Castelnau-Magnoac (Hautes-Pyrénées) le 24 juin 2010.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale pour 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Denis Jacquat  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Propositions pour le Plan national Maladies rares 2010 - 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gil Tchernia  ;  Ministère de la Santé et des Sports  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur l'hébergement et l'accueil des personnes âgées dépendantes dans les établissements sanitaires (EHPAD, Issy les Moulineaux le 28 juin 2010.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 29 juin 2010, sur l'exécution du Plan cancer II.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'accès aux soins en milieu rural, à Monflanquin (Lot-et-Garonne) le 4 février 2010.

Déclaration

Education thérapeutique du patient - Propositions pour une mise en oeuvre rapide et pérenne - Rapport au premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Denis Jacquat  ;  Alain Morin  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

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