Soin médical

Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale pour 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Denis Jacquat  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Propositions pour le Plan national Maladies rares 2010 - 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gil Tchernia  ;  Ministère de la Santé et des Sports  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur l'hébergement et l'accueil des personnes âgées dépendantes dans les établissements sanitaires (EHPAD, Issy les Moulineaux le 28 juin 2010.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 29 juin 2010, sur l'exécution du Plan cancer II.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'accès aux soins en milieu rural, à Monflanquin (Lot-et-Garonne) le 4 février 2010.

Déclaration

Education thérapeutique du patient - Propositions pour une mise en oeuvre rapide et pérenne - Rapport au premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Denis Jacquat  ;  Alain Morin  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les avancées de la recherche dans le domaine des neurosciences notamment sur la maladie d'Alzheimer, Paris le 3 juin 2010.

Déclaration

Promouvoir et faire respecter les droits des usagers du système de santé. Neuf propositions de la Conférence nationale de santé - Octobre 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le  1er octobre 2008

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur le don et la greffe d'organes, Le Kremlin-Bicêtre le 22 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur l'accueil dans des établissements sanitaires des personnes âgées et des personnes âgées dépendantes, Brasles le 3 juin 2010.

Déclaration

Plan cancer 2009-2013 : rapport d'étape au Président de la République - Juin 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Présidence de la République  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Rosso-Debord  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

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