Soin médical

Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les avancées de la recherche dans le domaine des neurosciences notamment sur la maladie d'Alzheimer, Paris le 3 juin 2010.

Déclaration

Promouvoir et faire respecter les droits des usagers du système de santé. Neuf propositions de la Conférence nationale de santé - Octobre 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le  1er octobre 2008

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur le don et la greffe d'organes, Le Kremlin-Bicêtre le 22 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur l'accueil dans des établissements sanitaires des personnes âgées et des personnes âgées dépendantes, Brasles le 3 juin 2010.

Déclaration

Plan cancer 2009-2013 : rapport d'étape au Président de la République - Juin 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Présidence de la République  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Rosso-Debord  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur les missions de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM), Paris le 3 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur l'organisation des soins palliatifs en Etablissement d'hébergement pour personnes Agées dépendantes (EHPAD) et à domicile, Guyancourt le 8 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur la sécurité et la qualité des actes de radiothérapie dans le traitement des cancers, Paris le 15 janvier 2010.

Déclaration

Parachever la démocratie sanitaire et rendre effectifs les droits des usagers du système de santé - Conférence nationale de santé - Droits et accueil des usagers - Juin 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le  1er juin 2009

Résoudre les refus de soins - Rapport annuel sur le respect des droits des usagers du système de santé adopté en séance plénière de la Conférence nationale de santé le 10 juin 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

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