Sous traitance

Sous traitance : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Hubert Curien, ministre de la recherche et de la technologie, dans "La Croix" du 18 juin 1991, sur la recherche industrielle et militaire, l'aide à la recherche dans les PME et la place du CNRS et des universités dans la recherche.

Article Interview

Déclarations, article et interview de MM. Louis Viannet et Gérard Alezard, secrétaire de la CGT, dans "L'Humanité" le 31 juillet et les 12,13 et 21 août 1991, sur l'évolution et les leçons du conflit du chantier naval de Sud-Marine.

Article Déclaration Interview

Déclaration de M. Louis Besson, ministre chargé du logement, sur le projet de loi relatif au contrat de construction d'une maison individuelle, au Sénat le 10 octobre 1990.

Déclaration

Dossier de presse présenté par M. Michel Warcholak, secrétaire de la CGT, sur la situation des industries d'armement et la revendication de "diversification" vers les applications civiles, avec la participation des fédérations CGT de la métallurgie (FTM) et des travailleurs de l'Etat (FNTE), à Montreuil le 30 octobre 1990 (compte-rendu dans "L'Humanité" le 31 octobre).

Article Déclaration Dossier

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la sécurité au travail, Paris les 13 et 14 février 1991.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la politique de la sécurité au travail, la prévention des risques professionnels, et l'apport positif des directives communautaires sur la législation française, Paris le 29 novembre 1990.

Déclaration

Interview de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, dans "Préventique" de janvier-février 1990, sur l'Europe sociale, la sécurité du travail et le travail précaire.

Article Interview

1er janvier 1990

CM. 7 octobre 1981 Le programme économique du gouvernement : l'aide aux entreprises

Communiqué

Déclaration de M. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, sur la politique de lutte contre le travail illégal, notamment les dispositions du protocole d'accord relatif à l'information des entrepreneurs et des maîtres d'ouvrage sur les bonnes pratiques de la sous-traitance, Paris le 26 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, ministre chargé du logement, sur le système d'assurance-construction français et les perspectives européennes, Paris le 13 mars 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur les mesures du gouvernement pour renforcer les PME et ses orientations pour l'avenir notamment en ce qui concerne la sous-traitance, l'aide à l'exportation et la réforme de la taxe professionnelle, Paris le 9 février 1995.

Déclaration

Interview de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, dans "La Tribune de l'Expansion" le 3 juillet 1990, sur la politique salariale, la relance des négociations de branche, la contribution sociale de solidarité, et sur la réforme de la grille de la fonction publique.

Article Interview

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