Sport

Sport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat à l'Outre-mer, sur la mise en oeuvre de la loi pour le développement économique de l'Outre-mer, notamment les dispositions concernant la défiscalisation du logement social, le tourisme et les PME, à Paris le 30 novembre 2009.

Déclaration

Lettre de mission de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. David Douillet, sur la tenue de grands évènements sportifs en France, le 24 novembre 2009.

Lettre

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, secrétaire nationale du PCF, sur les prévisions de budget pour la "mission sport, jeunesse et vie associative" dans le projet de loi de finances pour 2010, à Paris le 12 novembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 novembre 2009. Institut national du sport, de l'expertise et de la performance.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur le soutien de la candidature de la ville d'Annecy à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2018, à l'Assemblée nationale le 9 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports sur le rôle des futures Directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS), Paris le 13 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux sports, sur le rôle des futures Directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS), Paris le 10 novembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, à I-Télévision le 4 novembre 2009, sur les dissensions au sein de la majorité à propos de la taxe professionnelle, la polémique à propos de l'attitude de Rama Yade et le débat sur l'identité nationale dans les écoles.

Interview

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux sports, sur la politque sportive notamment la compétitivité du modèle sportif français, la protection des athlètes mineurs et la promotion du sport, Paris le 6 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, secrétaire nationale du PCF, sur l'ouverture à la concurrence des jeux en ligne, notamment des paris sportifs, et sur ses conséquences pour le financement du mouvement sportif et la régularité des compétitions.

Déclaration

Interview de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux sports à Europe 1 le 2 octobre 2009, sur la violence dans le sport, le football et la prévention et la sécurité dans les stades avec les supporters et hooligans.

Interview

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