Statut

Les personnels ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers et de service (IATOS) dans les établissements d'enseignement supérieur

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marcel Pinet ; Yves Chaigneau ; Bernard Menasseyre ; Renée Ribier ; Liliane Flabbée ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er février 1995

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi des ressources collectées auprès du public par le Comité français pour l'UNICEF - Exercices 1998 (du 1er avril) à 2002 (au 31 mars)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 9 juillet 2004

Contrôle de six UDAF et de trois URAF : rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Didier Lacaze ; Fernand Lorrang ; Jacques Roux ; Eric Schmieder ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2004

Le pacte civil de solidarité, réflexions et propositions de réforme

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de la justice

Remis le 1er novembre 2004

Rapport du groupe de travail sur l'apprentissage - Propositions d'actions complémentaires à la réforme engagée sur l'apprentissage

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Anciaux ; Patrick Beaudoin ; Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat et des Professions libérales

Remis le 1er novembre 2004

Le nouveau statut de l'Ecole Nationale des Travaux Publics de l'Etat (ENTPE)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Serge Dutruy ; Jean-Pierre Pilverdier ; Isabelle Vaulont ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 2002

Rapport du groupe de travail Statut de l'entreprise, de l'entrepreneur et du conjoint

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Cornu ; Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le 1er octobre 2004