Statut

Rapport d'information fait (...) sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René Tregouët ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) à la suite de missions effectuées du 1er au 3 mars 2004 en Italie, et du 23 au 25 mars 2004 en Espagne, sur la gestion des forces de police à statut militaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe François ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er avril 2004

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur la création d'une télévision française d'information à vocation internationale -Tome I - Rapport d'étape

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Rochebloine ; Christian Kert ; Assemblée nationale

Remis le 1er mai 2003

La résorption de la précarité des personnels ATOSS et ITRF

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Louis Claverie ; Charles Martin ; Jean-Paul Pittoors ; Michel Roignot ; Luc-Ange Marti ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information (...) sur la politique européenne d'asile

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Thierry Mariani ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la fonction publique de l'Etat et la fonction publique locale outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marc Laffineur ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er septembre 2003

Rénover le droit de la famille : propositions pour un droit adapté aux réalités et aux aspirations de notre temps : rapport au Garde des sceaux, ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Françoise Dekeuwer-Defossez ; Ministère de la justice

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la création d'un procureur européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René André ; Jacques Floch ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er novembre 2002

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service de santé des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Ménard ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er octobre 2002

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur l'évolution des métiers de la justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cointat ; Sénat

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Hérisson ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'ANVAR

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Destot ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2002

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