Statut

Rapport de la Commission de révision du statut général des militaires

Rapport officiel

Auteur(s) : Renaud Denoix de Saint Marc ; Ministère de la Défense

Remis le 1er octobre 2003

Le Recrutement, la formation et le déroulement de carrière des agents territoriaux : rapport au ministre de l'intérieur et au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation

Rapport officiel

Auteur(s) : Rémy Schwartz ; Ministère de l'intérieur ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation

Remis le 1er mai 1998

Les institutions de la fonction publique territoriale

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Courtial ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er juin 2003

Rapport de la Commission Arts premiers à monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Friedman ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

L'institution judiciaire : statuts et mobilités : le cas des greffiers, des magistrats et des surveillants de prison : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Djaouida Sehili ; Centre national de la Recherche scientifique

Remis le 1er janvier 1996

Les Fondations démocratiques à vocation politique en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Oudin ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Rapport sur le statut des conjoints d'exploitants et des autres membres de la famille associés aux travaux d'exploitation : rapport présenté par le Gouvernement au Parlement en application de l'article 46 de la loi n° 95-95 du 1er février de modernisation de l'agriculture

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation

Remis le 1er février 1996

Rapport d'information déposé (...) par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le statut et le financement des partis politiques européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lequiller ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2003

Propositions pour simplifier, déconcentrer et mutualiser les fonctions de gestion de la recherche dans les Etablissements Publics Scientifiques de Technologie : rapport remis à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Chastagnaret ; Marc Goujon ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er décembre 1998

Saint-Martin, Saint-Barthélémy : quel avenir pour les îles du nord de la Guadeloupe ? : Rapport à Monsieur le secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : François Seners ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er décembre 1999

Commission PAC (praticien adjoint contractuel) : rapport de mission à Monsieur le secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Amiel ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er mars 1998

La Future organisation électrique française : avis

Avis

Auteur(s) : Raphaël Hadas-Lebel ; Conseil économique et social

Remis le 1er mai 1998

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