Statut

Connaissance des associations du secteur sanitaire et social : activités, financements, rapports au travail et à l'emploi

Rapport interne

Auteur(s) : Danièle Demoustier ; Bernard Hofmann ; Marie-Laure Ramisse ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Equipe de Socio-Économie associative et coopérative (Saint-Martin d'Hères, Isère )

Remis le 1er novembre 1996

Les Maisons de justice et du droit : rapport à Monsieur le ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Vignoble ; Ministère de la justice

Remis le 1er février 1995

La Fonction publique de l'Etat : deuxième rapport public particulier : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er avril 2001

Propositions pour le parc naturel régional de Camargue

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Andre Chavarot ; Bernard Glass ; Jacques Roussot ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 2000

Rapport sur les enjeux d'avenir pour France Télécom

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Delebarre ; Premier ministre ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er septembre 1997

Crise des identités, brouillage des catégories : programme pluri-institutionnel sur les emplois et qualifications de l'intervention sociale : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) : François Aballea ; Guido de Ridder ; Charles Gadéa ; Groupe de recherche Innovation et Societes (Mont-Saint-Aignan, Seine Maritime) ; Institut du Développement social (Canteleu, Seine Maritime) ; Commissariat général du Plan