Statut

Propositions pour le parc naturel régional de Camargue

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Andre Chavarot ; Bernard Glass ; Jacques Roussot ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 2000

Crise des identités, brouillage des catégories : programme pluri-institutionnel sur les emplois et qualifications de l'intervention sociale : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) : François Aballea ; Guido de Ridder ; Charles Gadéa ; Groupe de recherche Innovation et Societes (Mont-Saint-Aignan, Seine Maritime) ; Institut du Développement social (Canteleu, Seine Maritime) ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 1997

Le Travail à domicile

Avis

Auteur(s) : Chantal Rey ; Conseil économique et social

Remis le 1er février 1999

Les Conditions du développement du marché de l'art : analyses et propositions : second rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : André Chandernagor ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er avril 1998

Rapport sur l'état des activités coopératives au 31 décembre 1998

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de la Coopération ; Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Remis le 1er mars 2000

Les Associations reconnues d'utilité publique : étude adoptée le 25 octobre 2000

Rapport officiel

Auteur(s) : Conseil d'État

Remis le 1er janvier 2000

Rapport sur les instituts universitaires de formation des maîtres adressé à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et à M. le ministre de l'éducation nationale

Rapport officiel

Auteur(s) : André Kaspi ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 1er juillet 1993

Réflexions sur l'avenir institutionnel de Mayotte : rapport au secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : François Bonnelle ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er décembre 1998

Réussir la future organisation électrique française : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Louis Dumont ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

Rapport d'enquête sur l'organisation et le fonctionnement des tribunaux de commerce

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Baptiste de Foucauld ; Didier Boccon-Gibod ; Nicolas Tissot ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er juillet 1998

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Paul Delevoye ; Michel Mercier ; Sénat

Remis le 1er janvier 2000

Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports

Rapport officiel

Auteur(s) : François Asensi ; Premier ministre

Remis le 1er avril 2000

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