Statut

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation financière, patrimoniale et fiscale des sectes, ainsi que sur leurs activités économiques et leurs relations avec les milieux économiques et financiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Guyard ; Jean-Pierre Brard ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

La notion et le statut juridique du cadre : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Confédération française de l'Encadrement - Confédération générale des Cadres ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1995

Associations et Europe : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : François Coursin ; Jean-Luc Sauron ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1995

La Place et le rôle des acteurs sociaux dans les services publics : étude réalisée pour le Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme, Direction des affaires économiques et internationales

Rapport interne

Auteur(s) : Réseaux services publics (Paris) ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le 1er mai 1995

Les industries d'armement : rapport au Président de la République suivis des réponses des administrations et des organismes concernés.

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er octobre 2001

Une volonté portuaire pour une ambition maritime : rapport sur la filière portuaire remis à Bernard Pons, ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Dupuydauby ; Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports

Remis le 1er janvier 1995

Missions des enseignants exerçant dans l'enseignement supérieur technologique

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Gautherin ; Ministère de l'Education nationale. Ecole nationale supérieure des arts et métiers

Remis le 1er juillet 2001

Nouvelle définition des tâches des enseignants et des enseignants-chercheurs dans l'enseignement supérieur français

Rapport officiel

Auteur(s) : Eric Esperet ; Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 1er juillet 2001

Connaissance des associations du secteur sanitaire et social : activités, financements, rapports au travail et à l'emploi

Rapport interne

Auteur(s) : Danièle Demoustier ; Bernard Hofmann ; Marie-Laure Ramisse ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Equipe de Socio-Économie associative et coopérative (Saint-Martin d'Hères, Isère )

Remis le 1er novembre 1996