Stockage souterrain

Stockage souterrain : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 Février 1991 Le Stockage des déchets nucléaires.

Communiqué

Rapport d'évaluation n°1 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 

Les stockages souterrains de gaz carbonique - cadrage juridique

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Bersani  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er avril 2006

Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Christian Bataille  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les incinérateurs d'ordures ménagères : quels risques ? Quelles politiques ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité de la Prévention et de la Précaution

Remis le  1er octobre 2004

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport global d'évaluation des recherches conduites dans le cadre de la loi du 30 décembre 1991

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le  1er janvier 2006

Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Acquis et perspectives - Edition 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la Technologie

Remis le  1er février 2004

Rapport d'évaluation n°8 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le  1er septembre 2002

Rapport d'évaluation n°6 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le  1er janvier 2000

Les Français et les déchets nucléaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe d'Iribarne  ;  Direction générale de l'Énergie et des Matières premières

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'évaluation n°11 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le  1er juillet 2005

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