Stockage souterrain

Stockage souterrain : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 9 février 1990, sur l'arrêt des travaux de l'ANDRA sur les sites retenus pour le stockage des déchets nucléaires.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 6 juin 2001, sur la politique des sites et sols pollués par une activité industrielle.

Communiqué

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur la gestion durable des matières et des déchets radioactifs, à l'Assemblée nationale le 19 juin 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 mai 2006. Titres miniers et titres de stockage souterrain.

Communiqué

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur le projet de loi de gestion des déchets radioactifs produits par l'énergie nucléaire visant à réduire la toxicité des déchets, à prévoir le stockage, et à étudier les procégés de conditionnement et d'entreposage de longue durée, à l'Assemblée nationale le 6 avril 2006.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur les principaux objectifs et dispositions du projet de loi sur la gestion des matières et des déchets radioactifs, sur la recherche et les travaux à poursuivre, Paris le 22 mars 2006.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur la gestion à long terme des déchets radioactifs, la préparation du projet de loi sur ce thème et les grands objectifs du texte : la politique nationale de gestion des déchets nucléaires, l'information du public, les installations de gestion des déchets, l'accompagnement économique des territoires gérant les déchets, les relations entre l'ANDRA et les producteurs de déchets, Paris le 14 mars 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 mars 2006. Gestion des matières et des déchets radioactifs

Communiqué

Déclaration de M. Yann Wehrling, sécrétaire national des Verts, sur la situation des Verts au sein de la gauche, le stockage des déchets nucléaires, les OGM et sur la politique du gouvernement face à l'envolée des prix du pétrole, à Paris le 17 septembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 septembre 2002. Les marchés énergétiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Mai 1991 Recherches sur l'élimination des déchets radioactifs.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Mai 1996 Gestion des déchets radioactifs.

Communiqué

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