Stockage souterrain

Stockage souterrain : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 août 2025. Code minier.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 avril 2022. Le modèle minier et les régimes légaux relevant du code minier.

Communiqué

L’aval du cycle du combustible nucléaire - Les matières et les déchets radioactifs, de la sortie du réacteur au stockage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'évaluation n°13 des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur le site de stockage souterrain de déchets Stocamine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Thiébaut  ;  Bruno Fuchs  ;  Raphaël Schellenberger  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Stockage souterrain de gaz

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Havard  ;  Anne Duthilleul  ;  Philippe Follenfant  ;  Nicolas Govillot  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Bataille  ;  Christian Namy  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'évaluation n°9 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 

Rapport d'évaluation n°10 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, sur le projet de loi adaptant au droit européen la législation dans le domaine de la prévention des risques et de la protection de l'environnemnt, à l'Assemblée nationale le 17 novembre 2015.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à RMC/BFM TV le 16 juillet 2015, sur le double incendie du site pétrochimique LyondellBasell à Berre-l'Etang, le prix de l'électricité, le rapport du Sénat à propos de la pollution atmosphérique et le projet d'enfouissement de déchets nucléaires à Bure dans la Meuse.

Interview

Rapport d'évaluation n° 4 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le 

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