Syndicat

Syndicat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur des entreprises, à Paris le 1er février 2012.

Déclaration

1er février 2012

Déclaration de M. François Sauvadet, ministre de la fonction publique, sur la rénovation du dialogue social dans la fonction publique et le rôle du Conseil commun de la fonction publique, Paris le 31 janvier 2012.

Déclaration

Interview de M. François Sauvadet, ministre de la fonction publique, dans "Les Echos" le 14 octobre 2011, sur les élections professionnelles dans la fonction publique, sur les effectifs dans la fonction publique et l'impact sur la qualité du service public et sur les moyens des collectivités locales.

Interview Article

Interview de M. François Sauvadet, ministre de la fonction publique, dans "Acteurs publics" le 4 octobre 2011, sur les élections professionnelles dans la fonction publique prévues le 20 octobre 2011.

Interview Article

La négociation collective en 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé  ;  Direction générale du travail  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques

Remis le  1er juillet 2011

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la complémentarité des différentes professions du droit, l'accès à la profession de notaire et les réformes de la fiscalité du patrimoine, de l'entreprenariat individuel à responsabilité limitée et de la transmission d'entreprise, à Cannes le 6 juin 2011.

Déclaration

Perceptions et perspectives du dialogue social dans les collectivités territoriales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Fanny Cahuzac  ;  Emilie Beauvois  ;  Aymée Roge  ;  Cécile Laville  ;  Lucie Darbousset  ;  Claire Uzan  ;  Judith McKee  ;  Grégoire Charbaut  ;  Christophe Heriard  ;  Jacques Henry  ;  Christophe Lepage  ;  Antoine Marette  ;  Alexis Baron  ;  Alexis Boudard  ;  Pierre Barry  ;  Philippe Huthwohl  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le  1er juin 2007

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du pacte social dans l'entreprise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Patricia Schillinger  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les relations entre les pouvoirs publics et la recherche, le dialogue social et la réforme des retraites, à Paris le 3 novembre 2010.

Déclaration

Le bilan des moyens alloués aux organisations syndicales dans la fonction publique - Analyse détaillée dans deux départements : le Rhône et le Loiret

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Corinne Desforges  ;  Hervé Mecheri  ;  Christian Lenoir  ;  Jean-Pierre Morelle  ;  Alain Tessier  ;  Sandrine Le Gall  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er juin 2010

La négociation collective en 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique  ;  Direction générale du travail

Remis le  1er juin 2010

Conseil des ministres du 12 mai 2010. Démocratie sociale.

Communiqué

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